Circulaires rectorales 2015 de Créteil concernant les personnels

 

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 http://www.ac-creteil.fr/pid31726/circulaires-rectorales-2015.html

 

Décembre 2015

 

[DPE] Tableau d'avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Circulaire n° 2015-149 Annexe

 

[DPE] Promotion de corps par voie de liste d'aptitude et/ou d'intégration des personnes enseignants et d'éducation physique et sportive

Circulaire n° 2015-148 Annexe 1 | Annexe 2

 

[DPE] Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d'aptitude

Circulaire n° 2015-147

 

[DEEP] Contractualisation et recensement des maîtres en situation de handicap

Circulaire n° 2015-146 Annexe 1 | Annexe 2

 

[DAFPEN] Examen du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) – Session 2016

Circulaire n° 2015-143 Annexe 1 | Annexe 2

 

[DAP] Tableaux d'avancement au grade d'attaché d'administration hors ,classe et à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors, classe, au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2015- 142 Annexe 1 | Annexe 2

 

[DAFPEN] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016

Circulaire n° 2015-141 Annexes 1 et 2 | Annexes 3 et 4 | Annexe 5

 

[DAFPEN] Examen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) – Session 2016

Circulaire n° 2015-139

 

[DAP] Liste d'aptitude et procédure de détachement, d'intégration et d'intégration directe pour les personnels ITRF (catégorie A et B) au titre de l'année 2016

Circulaire n° 2015-138 | Circulaire n° 2015-138' Annexe C2a | Annexe C2 bis | Annexe C2c | Annexe C2e | Annexe C7c

 

[DEEP] Admission à la retraite des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-137 Annexe 1 | Annexe 2

 

[DEEP] Notation administrative des personnels enseignants et documentalistes

Circulaire n° 2015-136

 

[DEEP] Procédure de contrôle des arrêts de maladie des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

Circulaire n° 2015-135

 

[DAFPEN] Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-134

 

[DPE] Exercice des fonctions à temps partiel des personnels titulaires enseignants, d'éducation et d'orientation – Année scolaire 2016-2017

Circulaire n° 2015-133 Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

 

[DPE] Recrutement de professeurs bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Circulaire n° 2015-132 Annexe

 

[DE] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016 : premier degré

Circulaire n° 2015-130' Annexe 1 | Annexe 2

 

[DE] Modalités d'organisation de l'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique pour la session 2016 : second degré

Circulaire n° 2015-130 Annexe 1 | Annexe 2

 

Novembre 2015

 

[DAP] Mouvements inter académiques des personnels relevant de la filière ATSS - Rentrée scolaire 2016

Circulaire n° 2015-131 Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

 

[DAF] Nouvelles indemnités relatives à l'éducation prioritaire

Circulaire n° 2015-127

 

[DPE] Mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation – Phase inter académique – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015–126 Arrêté | Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6

 

[DAP] Indemnités des personnels ATSS

Circulaire n° 2015-125' Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3

 

[DAP] Indemnités des personnels ATSS

Circulaire n° 2015-125 Annexe 1 | Annexe 2

 

Octobre 2015

 

[DAMESOP] Affectation des instituteurs et des professeurs des écoles sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2016 – 2017

Circulaire n° 2015-119 Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie | Annexe

 

[DPE] Intervenants extérieurs

Circulaire n° 2015-116 Annexe 1 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5

 

[DAMESOP] Affectation des personnels titulaires enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré sur poste adapté de courte durée (PACD) et de longue durée (PALD) pour la rentrée scolaire 2016 – 2017

Circulaire n° 2015-115 Entrée | Maintien | Renouvellement | Sortie

 

Septembre 2015

 

Gestion des HSE de suppléance

Circulaire n° 2015-114

 

Recrutement des chefs de travaux (futurs directeurs délégués aux enseignements technologiques et professionnels - DDETP) : appel à candidature

Ciculaire n° 2015-110 et 1 Annexe

 

Remboursement des frais de transport domicile

Circulaire n° 2015-108 et Annexe

 

Constitution des jurys des concours et examens de recrutement de personnels administratifs, sociaux et de santé

Circulaire n° 2015-107 et 2 Annexes

 

Mise en place du dispositif du service civique

Circulaire n° 2015-106 et 4 Annexes

 

Examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure (CS) et de classe exceptionnelle (CE) du corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur – Session 2016

Circulaire n° 2015-102

 

[DE] Élection des instances représentatives de l'établissement

Circulaire n° 2015-090 Annexe 1.1 | Annexe 1.2 | Annexe 1.3 | Annexe 1.4 | Annexe 1.5 | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 | Annexe 6 | Fiche médiateurs

 

Août 2015

 

Action sociale

Circulaire n° 2015-099

 

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayottte – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-097

 

Concours de recrutement des personnels d'encadrement (Personnels de direction – IA-IPR – IEN) – Session 2016

Circulaire n° 2015-096

 

Mobilité des personnels de direction – Rentrée 2016

Circulaire n° 2015-095, 3 Annexes

 

Tableaux d'avancement, au titre de l'année scolaire 2015 / 2016 des maîtres contractuels aux échelles de rémunération de professeur agrégé hors classe et professeur de chaire supérieure

Circulaire n° 2015-093, 2 Annexes

 

Juillet 2015

 

Affectations des personnels enseignants – dispositif de rentrée 2015

Circulaire n° 2015-087, Composition de la cellule de rentrée 2015

 

Mise en œuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières

Circulaire n° 2015-086, 2 Annexes

 

Indemnités de sujétions allouées à certains enseignants

Circulaire n° 2015-085

 

Juin 2015

 

Saisie des demandes de suppléance des personnels enseignants, d'éducation, de documentation et des conseillers d'orientation psychologues

Circulaire n° 2015-080

 

Mise en œuvre de l'article 3 du décret 2014-940 du 20 août 2014 relatif au service des enseignants du second degré – Indemnités pour missions particulières (IMP) et accompagnement des dispositifs pédagogiques

Circulaire n° 2015-074, 2 Annexes

 

Tableau d'avancement pour le corps des adjoints techniques de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-072, fiche de candidature

 

Mai 2015

Congés bonifiés (DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon)Recensement des demandes et constitution des dossiers (départs hiver 2015 – été 2016)

Circulaire n° 2015-071 + pièces justificatives, fiche de recensement hiver 2015-2016 , fiche de recensement été 2016, dossier (3 pages), annexe

 

Indemnité au bénéfice des enseignants chargés de l'évaluation en cours de formation des épreuves de certains diplômes de la voie professionnelle – Année scolaire 2014-2015

Circulaire n° 2015-069, grille

 

Entretiens professionnels des personnels IATSS

Circulaire n° 2015-068, compte-rendu d'entretien professionnel, compte-rendu d'entretien de formation, fiche de proposition d'une réduction ou majoration d'ancienneté

 

Avril 2015

Admission à la retraite des personnels titulaires – année scolaire 2016/2017
Droit à l'information (EIG)

Circulaire n° 2015-067, annexe (organigramme)

 

Tableau d'avancement pour le corps des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-065 et 5 annexes

 

Reconduction des agents non titulaires ATSS, affectés en EPLE, CIO et structures académiques – année scolaire 2015/2016

Circulaire n° 2015-063, fiche de reconduction (annexes 1 et 2),

 

Affectation des personnels non titulaires à la rentrée scolaire 2015

Circulaire n° 2015-062 et 2 annexes

 

Mars 2015

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive (CE d'EPS) et des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Circulaire n° 2015-059

 

Mouvement intra-académique des PEGC au titre de l'année 2015-2016

Circulaire n° 2015-058

 

Réunions d'information relatives aux préparations aux épreuves des concours internes d'attaché, de SAENES classe normale, d'ADJAENES, aux examens professionnels d'APAE, de SAENES classe exceptionnelle et de SAENES classe supérieure en 2015/2016

Circulaire n° 2015-057

 

Phase intra-académique – rentrée 2015 – du mouvement des personnels enseignants du second degré (sauf les PEGC), des personnels d'éducation et d'orientation

Circulaire n° 2015-055, arrêté rectoral fixant la date d'ouverture du serveur et des dépôts des candidatures, fiche 1 (situations familiales), fiche 2 (les demandes au titre du handicap), fiche 3 (les mesures de carte scolaire), fiche 4 (les réintégrations), fiche 5 (les postes spécifiques académiques), fiche 6 (les ATER), fiche 7 (affectations en établissements classés), annexe 1 (synthèse des éléments de barème et pièces justificatives), annexe 2 (nomenclature des postes SPEA), annexe 3 (fiche de candidature à un poste spécifique académique) annexe 4 (descriptif des zones de remplacements), annexe 5 (liste des groupements de communes et codes correspondants), annexe 6 (liste des établissements « REP+ »), annexe 7 (liste des établissements bénéficiant de l'action logement), annexe 8 (liste des établissements REP+, REP et politique de la ville), annexe 9 (formulaire de demande de mutation pour raisons médicales - handicap)

 

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année scolaire 2015

Circulaire n° 2015-054, demande d'inscription sur la liste d'aptitude « enseignement du 1er degré », demande d'inscription sur la liste d'aptitude « enseignement général ou enseignement technique ou information et orientation », avis du supérieur hiérarchique, tableau Excel, note explicative, calendrier rectoral

 

Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive dans le second degré et dans l'enseignement supérieur et des conseillers principaux d'éducation – année 2015

Circulaire n° 2015-052,

 

Exercice des fonctions à temps partiel des personnels ATSS - année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-051 et 3 annexes

 

Inscription sur liste d'aptitude spécifique pour l'accès au corps des personnels de direction, réservée aux directeurs d'EREA et directeurs d'ERPD. Mobilité sur les postes de directeurs d'EREA et d'ERPD. Recrutement des directeurs d'EREA et d'ERPD, sur les postes restés vacants à l'issue du mouvement

Circulaire n° 2015-049, demande d'inscription sur la liste d'aptitude spécifique (annexe I), demande de mobilité RS 2015 (annexe II), dossier de candidature au recrutement de personnel de direction dans les fonctions de directeur d'EREA ou d'ERPD (annexe VI), listes des postes susceptibles d'être vacants (annexes III et IV)

 

Février 2015

Modalités de mise en œuvre du temps partiel pour l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n°2015-048 et 3 annexes

 

Liste d'aptitude aux fonctions d'attaché d'administration de l'État (AAE) au titre de l'année 2015

 

Tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'État (APAE) au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-047 et 3 annexes

 

Tableaux d'avancement pour l'accès aux grades des infirmier(e)s hors classe et au grade d'infirmier(e)s en classe supérieure des personnels infirmiers de catégorie A

Circulaire n°2015-046, fiche de candidature au grade d'infirmier(e) hors classe, fiche de candidature au grade d'infirmier(e)s de la classe supérieure

 

Notation des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation. Année 2014-2015

Circulaire n° 2014-045 et 9 annexes

 

Avancement à la hors classe des professeurs agrégés exerçant dans le second degré et dans l'enseignement supérieur

Circulaire n°2015-044, annexe

 

Tableau d'avancement au grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2015

 

Tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-043 et 2 fiches

 

Tableaux d'avancement aux grades de SAENES classe supérieure et classe exceptionnelle

Circulaire n°2015-042 et 3 annexes

 

Liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES)

Circulaire n°2015-041 et 2 annexes

 

Avancement de grade dans le corps des adjoints techniques des établissements d'enseignement de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-039, imprimé

 

Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'assistant(e) de service social principal(e) au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-038, fiche de candidature

 

Tableau d'avancement pour l'accès au grade d'infirmier(e) classe supérieure du corps de catégorie B

Circulaire n°2015-037, fiche individuelle de proposition (annexe c2b), rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c), parcours professionnel et rapport d'activité (annexe C2e)

 

Tableau d'avancement au grade de médecin 1re classe de l'éducation nationale

Circulaire n°2015-036, fiche individuelle de proposition (annexe c2b), rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c), parcours professionnel et rapport d'activité (annexe C2e)

 

Liste d'aptitude pour l'accès aux corps des conseiller(e)s techniques de service social des administrations de l'État

Circulaire n°2015-035, fiche individuelle de proposition (annexe c2a), rapport d'aptitude professionnelle (annexe c2c), parcours professionnel et rapport d'activité (annexe c2e)

 

Mouvement intra-académique 2015 des personnels administratifs, des personnels médico-sociaux, des adjoints techniques de recherche et de formation

Circulaire n°2015-034 et 8 annexes

 

Tableaux d'avancement dans le corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (ADJENES) au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-033 et 4 annexes

 

Détachements sur des emplois d'inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux, rentrée scolaire 2015

Circulaire n°2015-032, fiche de candidature (annexe 1), fiche de vœux (annexe 2)

 

Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) au titre de l'année 2015

Circulaire n°2015-031, dossier de demande d'inscription, document pour avis du supérieur hiérarchique

 

Janvier 2015

Recrutements réservés de personnels ASS – session 2015

Circulaire n° 2015-030 et 2 annexes

 

Concours unique sur titres d'infirmier(e)s du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur – session 2015

Circulaire n° 2015-029

 

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de 2e classe (ADJENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-028

 

Concours interne et externe de secrétaire administratif de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-027

 

Évaluation des personnels de direction – année 2014/2015

Circulaire n°2015-026 et 2 annexes

 

Concours interne et externe d'assistant(e) de service social - session 2015

Circulaire n° 2015-025

 

Concours interne et externe d'adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de 1re classe (ADJAENES) – session 2015

Circulaire n° 2015-024 + annexe 1

 

Mouvement 2015 des inspecteurs de l'éducation nationale

Circulaire n° 2015-023, dossier de demande de mutation (premier degré), dossier de demande de mutation (ET-EG-IO), notice explicative

 

Affectation de professeurs du second degré dans l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2015-018

 

Préparation de la rentrée 2015 – Postes spécifiques académiques

Circulaire n°2015-017 et 2 annexes

 

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré – Année scolaire 2015-2016
Demande de changement de discipline

Circulaire n° 2015-016 et 2 annexes

 

Congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-014

 

Accueil en détachement, intégration et intégration directe dans le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-012'

 

Accueil en détachement, intégration et intégration directe dans le corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et de techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-012

 

Liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'étude, des assistants ingénieurs et des techniciens de recherche et de formation au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-010 et 5 annexes

 

Accès au corps des personnels de direction par voie de détachement

Circulaire n° 2015-008 et 1 annexe

 

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2e classe, au titre de l'année 2015

Circulaire n° 2015-007 et 1 annexe

 

Mouvement 2015 des inspecteurs d'académie – inspecteurs pédagogiques régionaux

Circulaire n° 2015-005, dossier de demande de mutation

 

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